Un guide pour accompagner les collectivités locales

Outre les grands projets de développement d’énergies renouvelables, les prises de participation dans des sociétés d’économie mixte ou encore dans des dispositifs d’appui au développement de projet, la Banque des Territoires est de plus en plus sollicitée par des collectivités rurales ou par des territoires et des élu.e.s, désireux de développer des projets EnR dits territoriaux et citoyens, incluant une forte dimension de développement local.

Que ces projets soient portés par la puissance publique ou par des acteurs privés, les collectivités et leurs élu.e.s sont soucieux.euses de garantir une harmonie, une cohérence locale et de réfléchir aux diverses retombées possibles pour le territoire et ses habitants. C’est pourquoi ils ou elles sollicitent la Banque des Territoires avec des questions relatives à la gestion et à la maîtrise du foncier, aux stratégies de transition énergétique et de développement des énergies renouvelables à l’échelle communale ou intercommunale voire au-delà, sur les outils et les divers types de montage de projets, les enjeux de financement y compris participatifs et citoyens, etc.

C’est pour répondre à ces nombreuses questions que Territoires Conseils a décidé de proposer une boîte à outils portant sur les projets d’EnR territoriaux et a organisé une webconférence, dans le cadre de son partenariat avec le CLER-Réseau pour la transition énergétique, sur les enjeux juridiques et fonciers. Les partenaires de la webconférence, le cabinet Espelia, le CLER-Réseau pour la transition énergétique et CoopaWatt, ont été sollicités pour la rédaction d’un kit composé d’un guide à la réalisation de projets d’EnR territoriaux avec un focus sur la participation citoyenne, de fiches de retours d’expériences et enseignements et d’une foire aux questions. La rédaction du guide a été coordonnée par l’équipe d’Espelia.

Un mode d’emploi du développement des EnR

Ce guide conçu comme un « mode d’emploi du développement des EnR » pour les collectivités locales vise à faciliter la compréhension des enjeux, des jeux d’acteurs sous-tendus par le développement de projets d’énergies renouvelables de petite taille et d’envergure. Agrémenté de nombreux schémas et plusieurs fiches retours d’expériences, cette publication guide pas à pas les collectivités dans leur réflexion pour définir leur projet politique, le niveau d’implication qu’elles recherchent et le mode d’intervention le plus adapté à leurs moyens et ambition.

Au programme :

• Pourquoi impliquer ma collectivité dans le développement des énergies renouvelables ?
• Comprendre les projets EnR et leurs enjeux pour les collectivités locales
• Définir le projet de la collectivité
• Choisir le bon mode d’intervention
• Intervenir !
• Favoriser une démarche citoyenne
• Suivre et gouverner le projet territorial sur le long terme

Une foire aux questions

Pour les élu.e.s et technicien.ne.s, qui plus qu’un mode d’emploi, recherchent des réponses à des questions précises en cours de route, une foire aux questions d’une dizaine de pages permet de balayer de nombreuses interrogations relatives :

• aux projets sur le foncier de la collectivité
• à l’investissement dans des projets EnR portés par des tiers
• au financement participatif
• aux relations avec les opérateurs et à la création de SPV