Centrales villageoises : un modèle territorial basé sur l’implication citoyenne et publique
Sous le nom de « Centrales villageoises », onze sociétés locales ont été créées dans la Région Auvergne - Rhône-Alpes par des citoyens, des entreprises locales et des collectivités réunis pour réaliser des installations de production d'énergie renouvelable.
Modèle original de production décentralisée d’énergie renouvelable au service des territoires ruraux, les Centrales villageoises s’appuient sur les valeurs d’une Charte qui met en avant l’ancrage local des projets, leur contribution au développement local des territoires, le partenariat avec les collectivités publiques, le respect des patrimoines naturel et bâti. Elle fixe également des exigences de qualité dans la réalisation opérationnelle des installations.
Au sein des huit premiers projets pilotes initiés dans cinq Parcs naturels régionaux moteurs (Vercors, Bauges, Monts d’Ardèche, Pilat et Baronnies Provençales), un travail d’animation locale a permis de faire émerger progressivement, depuis 2010, des sociétés « Centrales Villageoises », soit sous forme de SAS soit sous forme de SCIC/SAS. Celles-ci ont chacune engagé la réalisation d’un premier projet photovoltaïque en équipant plusieurs toits du territoire, avec une approche paysagère et architecturale particulièrement approfondie.
Essaimage en PACA
Aujourd’hui plusieurs de ces projets photovoltaïques sont en service (tels que ceux portés par les sociétés Centrales villageoises de la Région de Condrieu, Centrales Villageoises PERLE, Centrales Villageoises de Gervanne Raye ou Centrales Villageoises du Val d’Eyrieux) et d’autres sont encore en développement. Les entreprises sollicitées pour les travaux et pour la maintenance sont toutes locales. Quant aux sociétés, elles réunissent à chaque fois un grand nombre d’actionnaires dont une majorité de citoyens mais également des entreprises locales, des SEM d’investissement dans les énergies renouvelables ou des collectivités. Actuellement, onze sociétés Centrales Villageoises existent, cinq d’entre elles exploitent des projets photovoltaïques pour un total de 40 installations représentant 364 kWc. 250 kWc supplémentaires environ devraient être mis en service en 2016. D’autres sociétés Centrales Villageoises sont en émergence.
Cette expérimentation initiée en 2010 a permis la mise en place d’un modèle structuré et reproductible partout en France.
L’expérimentation des Centrales Villageoises a permis la mise en place d’un modèle, structuré autour de la mise à disposition d’outils (statuts types, modèles de cahiers des charges, supports d’animation…), de services mutualisés (police d’assurance, comptabilité…), et de partenariats (ERDF, syndicats d’énergie…), afin que d’autres territoires puissent mettre en œuvre une démarche similaire. L’essaimage a ainsi pu commencer, notamment en PACA. Dans le PNR du Queyras, un nouveau projet photovoltaïque est ainsi entré en service en janvier 2016.
Des évolutions juridiques qui devraient faciliter la massification
Sur le plan juridique, les Centrales Villageoises ont contribué, avec d’autres projets citoyens « pionniers » à faire avancer la réglementation. Ainsi la loi sur la Transition énergétique et la croissance verte, publiée en août 2015, prévoit une section dédiée à l’investissement participatif et assouplit la réglementation des offres au public de titres financiers (OPTF) pour les projets participatifs producteurs d’énergies renouvelable. Cette évolution devrait désormais faciliter la massification des projets.
Sur le plan technique, les Centrales Villageoises ont fait ressortir un certain nombre de questions en lien avec le raccordement au réseau public d’électricité. Un projet de démonstrateur « smart grid en milieu rural» démarre actuellement pour aller plus loin sur l’intégration des énergies renouvelables dans les réseaux électriques, en travaillant sur des solutions dynamiques et en cherchant à établir des outils de planification territoriaux. A terme, l’objectif est d’améliorer le taux de pénétration des énergies renouvelables électriques en milieu rural pour répondre aux objectifs énergétiques des territoires.
L’auteur de cet article est Noémie Poize, chargée de mission à Rhônalpénergie – Environnement.