Municipales 2020 : des guides pour mettre la transition au cœur du prochain mandat

En ces temps de campagne électorale, guides et outils d’accompagnement se multiplient pour orienter l’action des futurs conseils municipaux et communautaires. Voici notre sélection issue du Centre de ressources documentaires du CLER.

ADEME

Demain mon territoire

L’ADEME a récemment publié le guide “Demain mon territoire”, qui propose aux candidats des clés pratiques pour passer à l’action dans le champs de la transition écologique sous forme de 20 fiches thématiques  étoffées par des exemples recensés partout en France. Chaque fiche contient des chiffres clés, des pistes d’action et des exemples de solutions mises en œuvre par des collectivités de tailles diverses. Trois fiches permettent de couvrir  les enjeux de la transition énergétique :

  • Produire une énergie propre sur mon territoire
  • Économiser l’énergie dans mon territoire
  • Diminuer l’empreinte écologique des bâtiments dans mon territoire

Avec ce guide, les candidats peuvent explorer les diverses pistes d’actions concourant à un même objectif, ainsi que leurs complémentarités. En illustrant les propositions par des exemples de mise en oeuvre, le caractère réaliste et concret des actions recommandés s’en trouve renforcé. De nombreux chiffres clés permettent également de justifier les choix entrepris par les candidats dans la structuration de leur programme d’actions en matière de transition écologique.

AMORCE

Quel programme de campagne en faveur de la transition écologique pour les élections municipales ?

AMORCE propose aux candidats une série de propositions pour les sensibiliser aux enjeux de la transition écologique et leur permettre de bâtir le programme d’action du futur mandat. Ces propositions couvrent trois champs de compétences environnementales des collectivités locales et sur lesquels AMORCE dispose d’une expertise : l’économie circulaire, la transition énergétique et la gestion de l’eau. Le guide permet de calibrer l’action publique locale de façon ambitieuse mais réaliste dans le cadre d’un mandat municipal, de différencier les actions structurantes des mesures symboliques. En revanche, les conditions de mise en oeuvre des actions proposées ne sont pas détaillées, pour ce faire il faut se référer aux nombreuses ressources produites par AMORCE ou d’autres structures de référence.

Flame

13 idées clés en main pour les futurs maires

Dans ce guide, la fédération des Agences locales de l’énergie et du climat (ALEC) propose 13 idées pour bâtir la politique énergétique des collectivités locales. Quatre orientations majeures sont présentées comme pouvant constituer le socle d’une politique énergie-climat ambitieuse:

  • S’engager pour les habitants et les entreprises
  • Gérer le patrimoine communal de manière éco-responsable
  • Organiser la commune de manière éco-responsable
  • Porter l’ambition au niveau de l’intercommunalité

Chaque idée est illustrée par un exemple de collectivités ayant bénéficié d’un accompagnement d’une ALEC et certains sont étayés de résultats chiffrés. Synthétique, ce guide permet d’avoir un aperçu des actions incontournables à mettre en oeuvre au niveau communal, et de justifier l’engagement de ces actions par des données chiffrées de contexte ou par les résultats attendus.

Comité 21

Pour l’appropriation de l’Agenda 2030 par les collectivités françaises

Dans cette publication, le Comité 21 entend guider les collectivités territoriales dans la déclinaison des 17 Objectifs de Développement Durable (ODD) sur leur territoire, en fonction de leur champ de compétences. S’il est conseillé à chaque collectivité de commencer par investiguer leurs “ODD coeur de métier”, les interactions entre les différents ODD sont mis en avant, comme autant de précautions ou de co-bénéfices à prendre en compte au moment de définir et prioriser les actions à mener. Pour chaque ODD sont déclinés :

  • un ensemble de questionnements préalables pour un rapide état des lieux,
  • des suggestions d’outils pour décliner les objectifs en actions concrètes, des exemples de partenariats initiés par les territoires,
  • une action internationale exemplaire et des ressources pour aller plus loin.

La Fabrique Ecologique

Les communes, les intercommunalités et l’action climatique: comment accélérer la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Dans cette note sont présentés les outils et méthodes globaux pouvant permettre aux communes et intercommunalités d’avancer plus vite sur le climat. A partir d’une analyse des outils de mesures des résultats des politiques publiques en matière de transition énergétique et climatique et d’une sélection de bonnes pratiques, la Fabrique Écologique aboutit à trois recommandations dont les maître-mots sont mesure, gouvernance et approche globale :

  • Fixer une trajectoire des évolutions prévues des émissions de GES ou de consommation d’énergie et évaluer annuellement les progrès réalisés ;
  • Mettre en place un débat annuel d’orientation climatique permettant notamment de présenter l’impact des investissements envisagés sur les émissions de GES ;
  • Veiller à associer le plus systématiquement possible la rénovation énergétique des bâtiments et le développement des énergies renouvelables, en particulier le solaire photovoltaïque et thermique.

Collectif pour une Transition Citoyenne

Pacte pour la transition

Le Pacte pour la transition regroupe 32 mesures concrètes pouvant être mises en oeuvre à l’échelon municipal ou intercommunal pour répondre aux défis de la transition écologique et assurer les conditions d’une meilleure justice sociale. Destiné à outiller les groupes de citoyens voulant interpeller les candidats, le Pacte permet de mieux appréhender les enjeux soulevés au niveau local, les leviers d’actions possibles et les arguments pour engager les actions proposées. Chaque mesure fait l’objet d’une fiche détaillée dans laquelle trois niveaux d’engagement sont différenciés, l’ambition des programmes des différents candidats peut ainsi être mise en perspective. Les candidats sont ainsi invités à construire ou enrichir leur programme à l’aide du Pacte pour la transition.

CERDD

MOOC « Mon village, ma ville en Transitions »

Le CERDD propose depuis cet automne aux citoyen.ne.s et élu.e.s souhaitant engager des projets concrets de développement durable pour les six prochaines années de suivre le cours en ligne “Mon village, ma ville en Transitions”. Véritable condensé des ressources collectées par le CERDD, le MOOC est construit en six parcours thématiques :

  • alimentation durable
  • déchets, économie circulaire
  • habitat et énergie
  • mobilités durables
  • nature et biodiversité
  • innovations sociales

Compilant de nombreuses ressources (plus de trois heures de vidéo, les témoignages de multiples intervenants, des quizz, des ressources documentaires pour aller plus loin, etc), cette formation entend orienter pas à pas les candidats aux municipales à partir de réalisations concrètes, adaptables et reproductibles.

Energy Cities

Intégration des enjeux climatiques dans les budgets municipaux

Partant du constat que la plupart des villes ne surveillent par les impacts climatiques de leurs dépenses et investissements en dehors des projets énergie-climat, Energy Cities explore les bonnes pratiques budgétaires et financières. Dans cette publication les stratégies et outils adoptées par différentes capitales ou grandes villes européennes pour intégrer pleinement ces enjeux dans leur planification budgétaire et financière suivant les étapes du cycle d’un budget municipal, de la définition des priorités politiques  à l’évaluation. Cinq grandes catégories d’actions ont été repérées :

  • reporting et budget environnemental,
  • marchés publics verts,
  • désinvestissement carbone des fonds municipaux,
  • obligations municipales vertes,
  • affectation des revenus locaux et autres instruments financiers.

Ce guide paru début 2019 comprend de nombreux conseils méthodologiques illustrés par de nombreux exemples et plusieurs boîtes à outils pour approfondir le sujet et passer de la théorie à la pratique. Utile pour dépasser l’approche par projets énergie-climat et mettre ces préoccupations au coeur de l’action publique locale. Dans cette perspective, notons que AMF, France urbaine et I4CE planchent actuellement avec cinq villes et communautés urbaines sur un cadre méthodologiques pour aider les collectivités qui le souhaitent à réaliser leur “budget vert”.

Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) Métropole Bordelaise et Gironde

Elus, rendez votre territoire durable grâce aux propositions de l’ALEC

L’ALEC Métropole Bordelaise et Gironde a décidé de mettre à profit ses connaissances et son expertise développée à travers l’accompagnement des territoires girondins dans l’élaboration de leur plan climat au service du débat municipal en mettant 14 propositions à disposition des futur.e.s élu.e.s et des citoyen.ne.s de la Gironde.
Les actions proposées sont évaluées au regard de leur impact positif sur les économies financières, l’emploi, le confort et le lien social d’une part et au regard du nombre de mandats nécessaires à la mise en oeuvre, d’autre part. La majorité des actions énoncées visent à mettre en cohérence les politiques publiques à travers par exemple l’encouragement des solidarités urbaines-rurales et les circuits courts, une politique d’achat public exemplaire, ou l’extinction de l’éclairage public. Pour aménager le territoire pour ses citoyens, l’ALEC suggère de créer des services publics d’efficacité énergétique pour l’habitat privé, de mettre en place un schéma directeur de l’énergie, de subventionner le développement de réseaux de chaleur approvisionnés en énergie renouvelable pour inciter les propriétaires à délaisser les énergies fossiles, ou encore de mettre le citoyen au cœur de la création de dispositifs de mobilités alternatives à la voiture individuelle. Et pour ceux qui se demandent comment financer de telles mesures, l’ALEC fait trois propositions concrètes : créer un budget dédié, mettre en place un service d’accompagnement des porteurs d’énergies renouvelables thermiques grâce à un cofinancement ADEME, soutenir le développements d’énergies renouvelables citoyennes.

Vous avez repéré un guide, un outil qui aurait sa place dans cette liste ? Faites le nous savoir !

Contact

Charlotte Tardieu

Responsable de projets Energie et Territoires

charlotte.tardieu[arobase]cler.org
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